Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTSS
ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE société anonyme

Numéro de dépôt :
99798613
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque MTSS

Déposée le 15 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MTSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE domicilié(e) Zone Industrielle La Bergerie, Avenue de Savoie, 74130 BONNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 520 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque MTSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTSS est expirée depuis le 15 juin 2009.

ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : ELITYS , AVENA , LYRA , MALAGA , AUDACE , MBSS , AURA , VIVALDI , VIVIAL , SIROCCO


ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE société anonyme - Zone Industrielle La Bergerie, Avenue de Savoie, 74130 BONNEVILLE - France - SIREN 605520600


Cabinet PONCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et postes téléphoniques, combinés téléphoniques, standards téléphoniques, postes d'intercommunication téléphoniques, claviers téléphoniques, autocommutateurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils d'intercommunication, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, interphones, haut-parleurs, appareils électriques ou électroniques de surveillance, appareils électriques ou électroniques de télésurveillance, appareils électriques ou électroniques de télésurveillance embarqués sur les mobiles ou les véhicules, tels que les trains ou les bus ; détecteurs, alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, dispositifs de commande, tableaux de commande, appareils de téléguidage, indicateurs de température, interrupteurs, portiers, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, serrures électriques, émetteurs de signaux électroniques, installations électriques pour préserver du vol ou des agressions, avertisseurs contre le vol ou les agressions, sonneries (appareils avertisseurs), ferme-porte électrique, timbres avertisseurs électriques, caméras vidéo ; prises de courant, réseaux locaux de transmission de données, dispositifs de communication de données, bandes vidéo, ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils, dispositifs et instruments télématiques, terminaux télématiques, et leurs pièces détachées, répondeurs-enregistreurs, logiciels (programmes enregistrés). Agences de surveillance, de télésurveillance et de téléveille.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.